Logo de la marque Medsoft

MENTIONS LÉGALES

1. ÉDITEUR DU SITE

Le présent site est édité par :

MEDSOFT, exploitée par la société OUSOFT, société par actions simplifiée (SAS)

Siège social : ROLAND GARROS, 52 RUE DU GENERAL LECLERC, 94270 LE KREMLIN-BICETRE

SIRET : 504 933 862 00030 — RCS Créteil 504 933 862

2. RESPONSABLE DE LA PUBLICATION

Le responsable de la publication est :
David Lecat, Directeur Général

3. CONTACT

Pour toute question, vous pouvez contacter :
Email : infos@medsoft-sante.fr

4. HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par :
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
Site web : https://vercel.com

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, diffusion ou exploitation sans autorisation est interdite.

6. RESPONSABILITÉ

L’éditeur ne pourra être tenu responsable :

des erreurs ou omissions dans les informations diffusées

d’une mauvaise utilisation des produits

de tout dommage résultant de l’utilisation du site

7. DONNÉES PERSONNELLES

Le site peut collecter des données personnelles, notamment l’adresse email des utilisateurs (newsletter ou contact).

Ces données sont utilisées exclusivement pour répondre aux demandes ou envoyer des informations liées aux services proposés.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant vos données personnelles.

Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à : contact@ousoft.fr

Les données sont conservées uniquement le temps nécessaire à leur traitement et ne sont jamais transmises à des tiers sans consentement.

8. COOKIES

Ce site n’utilise aucun cookie à des fins de suivi ou de publicité.

Des cookies techniques peuvent être utilisés uniquement pour le bon fonctionnement du site.

9. DROIT APPLICABLE

Le site est soumis au droit français.